Marque enregistrée - Marque en non vigueur

21 décembre 2012
Gérard PONSON

Numéro de dépôt :
3814620
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2021
21 décembre 2012 de Gérard PONSON

Présentation de la marque 21 décembre 2012

Déposée par voie électronique le 15 mars 2011 par Gérard PONSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 21 décembre 2012 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Gérard PONSON domicilié(e) 7 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - Paris - France.

La marque 21 décembre 2012 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 21 décembre 2012 est expirée depuis le 15 mars 2021.

Gérard PONSON a également déposé les autres marques suivantes : JE JUGE MON MAIRE


Gérard PONSON - 7 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Marc SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau ( à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement ( à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; cartons ; boîtes en carton ou en papier ; affiches, albums ; cartes ; livres ; journaux ; périodiques ; magazines ; revues ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose ( à jeter) ; sacs et sachets ( enveloppes , pochettes) en papier ou en matière plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matière plastiques ; cartes d'abonnement ; cartes de fidélité ; tickets( billets) ; almanachs ; bavoirs en papier ; stylos ; billets(tickets) ; fanions en papier ; autocollants ; figurines en papier mâché. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) et à des services de télécommunications (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; information d'affaires ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherche de parraineurs ; services de vente en gros et au détail de produits vestimentaires, produits alimentaires, de boissons, d'affiches, de magazines, de périodiques, de revues, de livres, d'imprimés, de lunettes, de porte-clefs, de drapeaux, d'articles de papeterie, de sport, de jeux, de jouets, d'instruments de musique, d'articles hygiéniques, de produits audiovisuels ; regroupement pour le compte de tiers de produits vestimentaires, produits alimentaires, de boissons, d'affiches, de magazines, de revues, de livres, d'imprimés, de lunettes, de porte-clefs, de drapeaux, d'articles de papeterie, de sport, de jeux, de jouets, d'instruments de musique, d'articles hygiéniques, de produits audiovisuels permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication, dont les téléphones et les ordinateurs ; émissions radiophoniques ou télévisées ; service de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de communications et notamment agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; télex, télégrammes, transmission d'informations par télescripteur ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons, musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; diffusion de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisées ; télévision par câble ; services de télécommunications destinés à l'information du public ; services de communications sur réseaux informatiques en général et notamment par Internet ; services de communications par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; messagerie électronique ; services de transmission, diffusion de textes, photographies, dépêches, images, messages, données, sons et sonneries, vidéos, chansons, informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies, d'articles de presse et de vidéos par téléchargement notamment à destination des téléphones portables ; téléchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos notamment à destination des téléphones portables et de tous lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; fourniture de forums de discussion. ;

Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; édition ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres et de livres électroniques ; location et prêts de livres, livres électroniques (ordinateurs) ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonores ; location de bandes vidéo ; location d'appareils audio ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.